12 août 2025, 17 h 25 min
Actualité :
  • SANTE : APPROCHE « UNE SANTE »
  • Atelier de présentation des résultats de la revisitation de la Politique Nationale d’Assainissement pour l’intégration de la résilience climatique
  • La RDC dévoile la feuille de route de la COP 30
  • Appel à candidatures pour une formation au poste d’agent assermenté de l’environnement
  • La RDC adopte et valide sa SPANB 2025-2030, une boussole pour l’avenir
Ministère de l'Environnement et Développement Durable (MEDD)

Ministère de l'Environnement et Développement Durable (MEDD)

Protégéons notre environnement

cabinet-ministere-environnement-et-developpement-durable-rdc

Instruction relative à la gestion du formulaire déclaratif des éléments constitutifs de l'assiette taxable sur les installations classées de la catégorie IA conformément à « la LOGIRAD ».Télécharger la note circulaire

  • Accueil
  • News
  • Cabinet
    • Qui sommes-nous ?
    • MINETAT
    • Etablissements
      • ICCN
      • FFN
      • ACE
      • OCE
      • FIPE
    • Organes Consultatifs
      • CCNF
        • Textes de base
        • Rapports des sessions
        • Présentations
        • Photothèque
  • SG
    • Adm. du SG
    • Sces Rattachés au SG
      • CTA
      • CGPMP
    • Directions Standards
      • DANTIC
      • DEP
      • DAF
      • DRH
    • Directions Métiers
      • DG-ECV
        • DGECV
        • DCN
        • DAS
        • DRE
        • DEHPE
      • DG For
        • DRHo
        • DIAF
        • DPVB
        • DTEB
        • DGF
          • Foresterie Communautaire
        • DGFOR
    • Directions Spécifiques
      • DRCE
      • CCV
      • DCF
      • DDD
        • CD-REDD
        • DDD
    • Coordinations Prov.
      • Coord. Urb. de Kinhsasa
        • CUEDD / FUNA
        • Mont-Amba
    • Autres structures
      • UC-PIF
    • ACTIVITES CODIR
  • Partenaires
    • OGF
    • APV FLEGT
    • GIZ
      • BGF
    • WWF
    • RECEIAC
    • UNICEF
    • PNUE
      • Projet SPIE
    • WRI
    • BANQUE MONDIALE
      • CEPTM-PASAG
    • AFD
      • Projet AGEDUFOR – Guides Opérationnels
      • PROGRAMME DE GESTION DURABLE DES FORETS DE LA RDC (PGDF)
    • Autres partenaires
  • Evénements
    • Processus d’Aménagement Forestier en RDC
      • Conversion de garantie d’approvisionnement en contrats de concessions Forestières
      • Revue des titres légaux de contrats de concessions forestières
    • Stratégie 2020
    • PRECOP27
    • COP
      • COP 28
      • COP 29
      • COP 30
  • CLIMAT
  • PGDF
    • Actualités
    • Livrables
      • Composantes
      • Jalons
        • Jalons LOI CAFI 1
        • Jalons LOI CAFI 2
    • Documentations
  • Documents
  • Contact
Publications 

DECRET-LOI N°017/2002 DU 3 OCTOBRE 2002 PORTANT CODE DE CONDUITE DE L’AGENT PUBLIC DE L’ETAT

14 juillet 202014 juillet 2020 Webmaster
        

Télécharger le DECRET-LOI N°017/2002 DU 3 OCTOBRE 2002 PORTANT CODE DE CONDUITE DE L’AGENT PUBLIC DE L’ETAT

Total de vues : 3 631
  • ← ARRETE N°CAB.MIN/FP/PIM/SGA/DC/GMK/063/2016 du 05 OCTOBRE 2016
  • CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO Modifiée par la Loi n° 11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la Constitution de la République Démocratique du Congo du 18 février 2006 (Textes coordonnés) →

Articles similaires

LOI N°16/013 DU 15 JUILLET 2016 PORTANT STATUT DES AGENTS DE CARRIERE DES SERVICES PUBLICS DE L’ETAT

14 mars 2022 Webmaster Commentaires fermés sur LOI N°16/013 DU 15 JUILLET 2016 PORTANT STATUT DES AGENTS DE CARRIERE DES SERVICES PUBLICS DE L’ETAT

NIVEAU D’ÉMISSIONS DE REFERENCE DES FORETS POUR LA REDUCTION DES ÉMISSIONS DUES A LA DEFORESTATION EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

16 mars 2022 Webmaster Commentaires fermés sur NIVEAU D’ÉMISSIONS DE REFERENCE DES FORETS POUR LA REDUCTION DES ÉMISSIONS DUES A LA DEFORESTATION EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ARRETE N°CAB.MIN/FP/PIM/SGA/DC/GMK/063/2016 du 05 OCTOBRE 2016

14 juillet 2020 Webmaster Commentaires fermés sur ARRETE N°CAB.MIN/FP/PIM/SGA/DC/GMK/063/2016 du 05 OCTOBRE 2016
Ministre de l’Environnement et Développement Durable - FATSHI

Articles récents

  • SANTE : APPROCHE « UNE SANTE »
  • Atelier de présentation des résultats de la revisitation de la Politique Nationale d’Assainissement pour l’intégration de la résilience climatique
  • La RDC dévoile la feuille de route de la COP 30
  • Appel à candidatures pour une formation au poste d’agent assermenté de l’environnement
  • La RDC adopte et valide sa SPANB 2025-2030, une boussole pour l’avenir
  • Biodiversité : La version finale de la Stratégie et Plan d’Action Nationaux de la biodiversité2025-2030 validée à Kinshasa
  • Nouvelle norme de gestion forestière FSC de la RDC pour promouvoir la gestion forestière responsable
  • Célébration de la Journée Internationale de la Biodiversité – 2025
  • MEDD : Gestion et utilisation des ressources en eau de la RDC

Prochains évènements

There are no upcoming events at this time.

Formulaires déclaratifs TI & TRA

Des offres d'emplois sont disponibles MEDD dans ce rubrique

Nuage d’étiquettes

APV FLEGT (1) CEPTM-PASAG (2) CGPMP (1) CTA (1) DAF (2) DANTIC (1) DAS (1) DEP (1) DEPHE (1) DGF (1) dgfor (1) DIAF (1) DPVB (1) DRCE (1) DRH (1) Guides Opérationnels (1) Partenaires (1) pgdf (1) SG (1)

TRADUIRE LE SITE EN

CORDONNÉES

   Cabinet du Ministre : 2895, Boulevard du Palais de la Nation,   Commune de la Gombe
  Secrétaire Général : 15, Av : Papa ILEO (Ex-des Cliniques),  Kinshasa/Gombe.
  +243891118392 / +243816500333
  info@medd.gouv.cd

PLUS D’INFOS

  •  Galerie
  •   Plan du site
  •   Signaler une erreur
  •   Textes Légaux & Régl.
  •   Calendrier des événements
  •   Offres d'emplois
  •   CGU
  •   Qui sommes-nous?

ARCHIVES

CATÉGORIES

NEWSLETTER

Abonnez-vous est restés informer en temps réel à chaque fois qu'apparait une nouvelle publication dans le site.

Copyright © 2025 Ministère de l'Environnement et Développement Durable (MEDD). Tous droits resérvé.
Site web propulsé et fièrement administré par la DANTIC.

Des questions?

🟢 we are online | privacy policy

Des questions?